Dans ce contrat, les termes suivants, lorsqu'ils seront écrits avec une lettre capitale, auront la signification suivante :

Contrat : désigne le présent contrat de licence, ses éventuelles versions postérieures avenants et annexes.

Logiciel : désigne le logiciel sous sa forme de Code Objet et/ou de Code Source et le cas échéant sa documentation, dans leur état au moment de l'acceptation du Contrat par le Licencié.

Logiciel Initial : désigne le Logiciel sous sa forme de Code Source et de Code Objet et le cas échéant sa documentation, dans leur état au moment de leur première diffusion sous les termes du Contrat.

Logiciel Modifié : désigne le Logiciel modifié par au moins une Contribution.

Code Source : désigne l'ensemble des instructions et des lignes de programme du Logiciel et auquel l'accès est nécessaire en vue de modifier le Logiciel.

Code Objet : désigne les fichiers binaires issus de la compilation du Code Source.

Titulaire : désigne le détenteur des droits patrimoniaux d'auteur sur le Logiciel Initial.

Licencié(s) : désigne le ou les utilisateur(s) du Logiciel ayant accepté le Contrat.

Contributeur : désigne le Licencié auteur d'au moins une Contribution.

Concédant : désigne le Titulaire ou toute personne physique ou morale distribuant le Logiciel sous le Contrat.

Contributions : désigne l'ensemble des modifications, corrections, traductions, adaptations et/ou nouvelles fonctionnalités intégrées dans le Logiciel par tout Contributeur, ainsi que les Modules Statiques.

Module : désigne un ensemble de fichiers sources y compris leur documentation qui, une fois compilé sous forme exécutable, permet de réaliser des fonctionnalités ou services supplémentaires à ceux fournis par le Logiciel.

Module Dynamique : désigne tout Module, créé par le Contributeur, indépendant du Logiciel, tel que ce Module et le Logiciel sont sous forme de deux exécutables indépendants qui s'exécutent dans un espace d'adressage indépendant, l'un appelant l'autre au moment de leur exécution.

Module Statique : désigne tout Module créé par le Contributeur et lié au Logiciel par un lien statique rendant leur code objet dépendant l'un de l'autre. Ce Module et le Logiciel auquel il est lié, sont regroupés en un seul exécutable.

Parties : désigne collectivement le Licencié et le Concédant.

Ces termes s'entendent au singulier comme au pluriel.